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MENTIONS LÉGALES – Ensemble TNFCAA

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom du site : Ensemble TNFCAA
Nature du site : Blog d’information et de sensibilisation aux troubles neurologiques fonctionnels (TNF), au handicap et au bien-être.
Éditeur : Équipe Ensemble TNFCAA
Contact : via le formulaire de contact du site ou par email (ensembletnfcaa@gmail.com)

2. HÉBERGEUR DU SITE

Ce site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site : https://www.wix.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site EnsembleTNFCAA, incluant notamment :
– textes et articles
– témoignages
– photographies
– illustrations et visuels
– créations graphiques
– vidéos et logos
– documents téléchargeables

est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée constitue un acte de contrefaçon (articles L335-2 et suivants du CPI) et expose son auteur à des poursuites civiles et pénales.

© Ensemble TNF CAA – Tous droits réservés.

4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

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6. RESPONSABILITÉ

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et général.
Elles ne remplacent pas un avis médical ou professionnel.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
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7. COMMENTAIRES

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L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout commentaire :
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– commercial ou promotionnel
– portant atteinte à des tiers
– contenant des données personnelles sensibles

8. CONTACT

Pour toute question concernant le site ou les mentions légales :
Veuillez utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.

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